Propriété

Le site www.fondationvalentinhauy.fr est la propriété de Valentin Haüy – Fondation au service des aveugles et des malvoyants dont le siège est basé :
Valentin Haüy - Fondation
7 rue du Général Bertrand
75007 PARIS
Tél. 01.44.38.72.90
Directrice du développement : Emmanuelle LE ROY

 

Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH :
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

 

Droits d’auteur – droits de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables ainsi que les représentations audiovisuelles, iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site et des textes sur un support quel qu'il soit, sauf autorisation expresse du responsable du site, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans notre site, sous réserve que ce soit uniquement à des fins non lucratives ou strictement personnelles, nous vous demandons de nous adresser une demande écrite (par Activer Javascript! ou par courrier) en précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire (en application de l'Article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). La citation de la source devra faire l’objet d’une mention claire et lisible.
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la Valentin Haüy – Fondation est interdite.

 

E-mails et courriers électroniques

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant, sur simple demande (par Activer Javascript! ou par courrier).
Les courriers électroniques sont conservés le temps de fournir une réponse à votre demande.
Nous vous informons que la confidentialité des correspondances transmises par le réseau internet n’est pas garantie.

 

Déclaration légales

Conformément à la délibération 2010-229 du 10 juin 2010 de la CNIL, ce site n'a pas l'objet d'une déclaration en tant que tel.

 

Liens hypertextes

La responsabilité de la Fondation Valentin Haüy ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie son site. Aucun élément du site www.fondationvalentinhauy.fr ne doit être utilisé sans l’accord préalable express, par écrit, de la Fondation Valentin Haüy. Si vous souhaitez mettre en place des liens hypertextes vers notre site, merci de nous contacter pour plus d’informations.
La Fondation Valentin Haüy décline toute responsabilité pour les liens hypertextes qui pourraient avoir été mis en place avec son site, sans son accord.